Marque enregistrée - Marque en non vigueur

31
BASKIN-ROBBINS INTERNATIONAL COMPANY société américaine

Numéro de dépôt :
1270449
Date de dépôt :
23/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/1994
31 de BASKIN-ROBBINS INTERNATIONAL COMPANY société américaine

Présentation de la marque 31

Déposée le 23 mars 1984 par la société BASKIN-ROBBINS INTERNATIONAL COMPANY société américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 31 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BASKIN-ROBBINS INTERNATIONAL COMPANY société américaine domicilié(e) 1201 South Victory Boulevard, BURBANK, cal. 91502, U.S.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque 31 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 31 est expirée depuis le 23 mars 1994.

BASKIN-ROBBINS INTERNATIONAL COMPANY société américaine a également déposé les autres marques suivantes : MARQUE FIGURATIVE , BASKIN 31 ROBBINS


BASKIN-ROBBINS INTERNATIONAL COMPANY société américaine - 1201 South Victory Boulevard, BURBANK, cal. 91502, U.S.A. - États-Unis


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Papiers et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, papier d'emballage, sacs en papier, boites pour l'emballage et la conservation thermique;calendriers, cartes de menus, tarifs, affiches, panneaux, enseignes, présentoirs.Verrerie, ustensiles et instruments pour le ménage et la cuisine, verre à boire, gobelets, gobelets en papier, carton ou plastique pour boissons, récipients pour boissons et produits alimentaires, récipients isolés thermiquement.Jeux et jouets.Produits laitiers et préparations à base de lait.Crèmes glacées, boissons au lait et au chocolat, gateaux, tartes, patisserie, biscuits, crèmes de dessert, lait aromatisé, préparations pour faire des glaces, glaces à emporter.Boissons non alcoolisées, boissons à base de fruits. Services de restauration, services de distribution et vente de boissons, traiteurs, bars, cafés, distribution et vente de crèmes glacées, patisserie, brasserie, salons de thé, hotellerie, glaciers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.